CH AEV, AC Lens, P 377/14 Arrêté du conseil de Lens (F. Bagnoud, président, Antoine Emery, secrétaire) réglementant les parcours et le maraudage., 11.03.1895 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 377/14
Cotes anciennes:G 11/12
Titre:Arrêté du conseil de Lens (F. Bagnoud, président, Antoine Emery, secrétaire) réglementant les parcours et le maraudage.

Dates

Période de création:11/03/1895
Lieu:Lens

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):14,5x25,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1925
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57232
 

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