CH AEV, AC Lens, Pg 44 Arrêts. Les consorts de l'aqueduc du Roz, dont 18 nominalement cités, représentant les quatre quartiers, formulent des arrêts perpétuels pour la manutention et les réparations dudit aqueduc. Ils en fixent notamment la largeur et profondeur, les dates de réfection et de contr

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, Pg 44
Cotes anciennes:A 7/1
Titre:Arrêts. Les consorts de l'aqueduc du Roz, dont 18 nominalement cités, représentant les quatre quartiers, formulent des arrêts perpétuels pour la manutention et les réparations dudit aqueduc. Ils en fixent notamment la largeur et profondeur, les dates de réfection et de contrôle, ainsi que les peines encourues par les contrevenants. Acte dressé en quatre exemplaires.

Dates

Période de création:07/07/1521
Lieu:Lens, sur le cimetière

Support

Support / Träger:Parchemin
Format larg. x H (cm):54x35

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Nicolaus Nansetii (signature et paraphe)
Témoins / Zeugen:Bartholomaeus Warnerii, Jacobus, fils de Laurentius Phillipi, de Ayent, Petrus Aly.

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Acte partiellement traduit se trouvant en fin d'inventaire (3 feuillets).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, AC Lens, P 7 Bisse du Roh. Quatre actes (1a, 1b, 2, 3)., 09.05.1502-07.07.1521 (Dossier)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1551
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57644
 

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