CH AEV, AC Lens, S 40 Succession de feu Emmanuel Lamon, ancien président de Lens. Consignes et vérification, créances, décret de collocation, inventaire, taxe et enchères, liste de frais, etc., 1852-1854 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, S 40
Titre:Succession de feu Emmanuel Lamon, ancien président de Lens. Consignes et vérification, créances, décret de collocation, inventaire, taxe et enchères, liste de frais, etc.

Dates

Période de création:1852 - 1854
Lieu:Lens

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:13 cahiers + 15 pièces éparses
Format larg. x H (cm):Formats divers

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Théodule Bonvin, juge, Joseph Louis Rey, greffier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1954
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57874
 

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