CH AcMy, Bâtiaz, A 9 Convention entre la communauté d'Ottans et Michel Délez, de La Bâtiaz, au sujet de la construction et de l'entretien d'une haie au lieu-dit Les Planches près des champs d'Ottans. La communauté a pris l'engagement de réaliser cette haie, et Délez celui de l'entretenir à l'aveni

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives publiques - Communes et Bourgeoisies (Archives)
    - CH AcMy, Bâtiaz Martigny-Bâtiaz - Ancienne commune, 1317-1971 (Fonds)
      - CH AcMy, Bâtiaz, A Avant 1798, 1317-1795 (Série)
        
        CH AcMy, Bâtiaz, A 8 Jugement porté par Pierre Schiner, châtelain de Martigny, dans un différend survenu entre le Consortage d'Ottans et ceux d'Alesses et du Rosel, au sujet d'une digue., 23.11.1504 (Document)
        CH AcMy, Bâtiaz, A 9 Convention entre la communauté d'Ottans et Michel Délez, de La Bâtiaz, au sujet de la construction et de l'entretien d'une haie au lieu-dit Les Planches près des champs d'Ottans. La communauté a pris l'engagement de réaliser cette haie, et Délez celui de l'entretenir à l'aveni
        CH AcMy, Bâtiaz, A 10 Arbitrage entre Ottans et Fully au sujet d'une digue construite de l'autre côté du Rhône par ceux d'Ottans qui l'avaient exécutée sur ordre de Mathieu Schiner, évêque de Sion., 11.05.1527 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AcMy, Bâtiaz, A 9

Titre:

Convention entre la communauté d'Ottans et Michel Délez, de La Bâtiaz, au sujet de la construction et de l'entretien d'une haie au lieu-dit Les Planches près des champs d'Ottans. La communauté a pris l'engagement de réaliser cette haie, et Délez celui de l'entretenir à l'avenir.