CH AcMy, Bâtiaz, C 2 Droit de bourgeoisie, 1850 (env.)-1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, C 2
Titre:Droit de bourgeoisie
Période de création:env. 1850 - 1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mots-clefs: agrégation; bourgeoisie d'honneur; ménage à part

Zone des notes

Notes:Pour ce qui concerne les bourgeois de la Commune de La Bâtiaz en 1901, voir aussi la liste sous C 3.1 "Protocoles des séances du conseil bourgeoisial"
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=58071
 

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