CH AcMy, Bâtiaz, H 8.1 Généralités, 1854-1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, H 8.1
Titre:Généralités
Période de création:1854 - 1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1863 ou 1864. Devis pour la construction des écluses pour la Bourgeoisie de La Bâtiaz aux Courtis Vieux.
29.07.1873. Convention entre la Commune de La Bâtiaz et Louis Rouiller concernant un torrent à Loegeresse, soit Zellou.
19.12.1922. Constitution de servitude et de charge foncière entre La Bâtiaz et Jean-Louis Pillet concernant un torrent marréal situé aux Grands Sorts, avec charge par ledit Pillet de laisser subsister le torrent dans l'état actuel et à pourvoir à son entretien; acte reçu par Henri Chappaz, notaire.
1934. Pièces relatives à une consultation de l'abbé Mermet, sourcier-prospecteur, dont carte géographique de la région de Martigny avec croquis de terrain au pied du Mont d'Ottans, ainsi que réponse du prospecteur disant ne pas avoir trouvé trace d'eau dans le Mont d'Ottans.

Mots-clefs: droit; source; Charavex; écluse; puits; Rosel; torrent; liste des concessions de cours d'eau (1946)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=58197
 

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