CH AcMy, Bâtiaz, E 1.2 Registre matricule des bourgeois de La Bâtiaz, des habitants perpétuels de l'ancienne Commune de Martigny, des enfants nés hors mariage de parents valaisans qui n'ont pas été incorporés dans une commune du canton, des enfants trouvés résidant dans la commune, et des enfants

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, E 1.2
Titre:Registre matricule des bourgeois de La Bâtiaz, des habitants perpétuels de l'ancienne Commune de Martigny, des enfants nés hors mariage de parents valaisans qui n'ont pas été incorporés dans une commune du canton, des enfants trouvés résidant dans la commune, et des enfants nés hors mariage de parents valaisans non domiciliés dans la Commune de La Bâtiaz*

Dates

Période de création:env. 1871
Période de création, notes.:Date estimée

Zone des notes

Notes:* Certains documents de la rubrique sont soumis à un délai de protection de 100 ans et ne sont consultables que sous conditions particulières.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1971
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=59045
 

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