CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2/5 Registre des rôles d'impôt pour les immeubles de La Bâtiaz, d'après le cadastre, portant le n° des articles, désignation locale des immeubles, nature, confins, classes, contenance en toises, capital imposable et mutations., -1850 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives publiques - Communes et Bourgeoisies (Archives)
    - CH AcMy, Bâtiaz Martigny-Bâtiaz - Ancienne commune, 1317-1971 (Fonds)
      - CH AcMy, Bâtiaz, H Géographie - Territoire - Aménagement, 1814-1971 (Série)
        
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4 Registre foncier, 1838-1971 (Sous-série)
        
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2 Registres cadastraux, 1850 (env.)-1971 (Sous-série)
        
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2/4 Registre du cadastre portant les noms des propriétaires de biens-fonds, le n° du plan de ces biens-fonds, la désignation locale, contenance, taxe pour pose, valeur sommaire, mutations et observations., -1850 (env.) (Document)
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2/5 Registre des rôles d'impôt pour les immeubles de La Bâtiaz, d'après le cadastre, portant le n° des articles, désignation locale des immeubles, nature, confins, classes, contenance en toises, capital imposable et mutations., -1850 (env.) (Document)
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2/6 Registre des biens-fonds ou du cadastre de La Bâtiaz portant les noms des propriétaires, folio et n° du plan, désignation, nature, surface des immeubles (propriétaires du Bourg, Salvan, Evionnaz, Vernayaz, MiéVille, Saint-Maurice, Verrerie, la Balmaz, Emigrés, etc.), s.d.

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2/5

Titre:

Registre des rôles d'impôt pour les immeubles de La Bâtiaz, d'après le cadastre, portant le n° des articles, désignation locale des immeubles, nature, confins, classes, contenance en toises, capital imposable et mutations.

Dates
Période de création:	avant env. 1850
Période de création, notes.:	Période estimée: s.d.

Support
Type de documents d'archives:	Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:	533 folios, dont 313 utiles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1849

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=59089

Portfolio:
Désignation:

CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2/5 Registre des rôles d'impôt pour les immeubles de La Bâtiaz, d'après le cadastre, portant le n° des articles, désignation locale des immeubles, nature, confins, classes, contenance en toises, capital imposable et mutations., -1850 (env.) (Document)

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