CH AcMy, Bâtiaz, H 7.1.1 Généralités, 1856-1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, H 7.1.1
Titre:Généralités

Dates

Période de création:1856 - 1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
23.10.1856. Lettre du forestier cantonal au sujet de l'application du règlement forestier pour les pépinières de forêts à établir.
1895. Plan d'aménagement provisoire des forêts de la Commune de La Bâtiaz (registre); signé par l'inspecteur forestier Arbenz et approuvé par le Département de l'intérieur en date du 31.12.1895. Y voir description spéciale des forêts de La Bâtiaz, leur exposition, classification, essences, etc. avec le tableau des exploitations faites durant la période de 1886 à 1895.
1903. Acte relatif au rachat des servitudes forestières de Charavex; parties intervenantes: Martigny-Combe, La Bâtiaz, l'ancien conseiller Jos. Giroud et l'hoirie Ganioz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=59097
 

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