CH AcMy, Bâtiaz, H 7.3.1 Généralités, 1854-1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, H 7.3.1
Titre:Généralités

Dates

Période de création:1854 - 1956

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers: n° 1: 1854-1912; n° 2: 1913-1945; n° 3: 1946-1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
24.06.1856. Lettre du forestier cantonal concernant le paiement au forestier communal des journées pour expertise et surveillance de bois au Ban du Bourg.
1890-1897. Pièces relatives au recours Joseph-Antoine Pillet contre une contravention pour vente de bois.
1903-1906. Rapports du garde forestier de La Bâtiaz.
1912. Examens de Clovis Pillet et Joseph Claret, et nomination de ce dernier comme garde forestier.
1918-1929. Pièces relatives au traitement du garde forestier.
1931-1932. Pièces relatives au litige survenu entre MM. Martinal et Claret.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=59103
 

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