CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 69 Ordonnances des barrières pour le printemps 1835, d'après la loi du 23.05.1833 sur le préavis de la Commission rhodanique, proposées par elle au gouvernement et prescrites à la commune de Saxon., 10.01.1835 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Saxon Saxon, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1540-1910 (Fonds)
      - CH AEV, AC Saxon Fonds principal, 1300-1930 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Saxon, Sax II Pièces isolées, 1300-1930 (Série)
        
        CH AEV, AC Saxon, Sax II A Saxon seul, 1577-1902 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 66-88 Rhône et chemins de fer, 1700 (env.)-1897 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 68 Extrait. Difficultés au sujet des tailles, barrières du Rhône et des jurés de Saxon., 23.11.1719 (Document)
        CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 69 Ordonnances des barrières pour le printemps 1835, d'après la loi du 23.05.1833 sur le préavis de la Commission rhodanique, proposées par elle au gouvernement et prescrites à la commune de Saxon., 10.01.1835 (Document)
        CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 70 Convention entre la commune de Saxon et Jean Jacques Veuthey de Saxon pour l'établissement d'une écluse et le pilotage à exécuter au Rhône., 03.12.1835 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 69

Titre:

Ordonnances des barrières pour le printemps 1835, d'après la loi du 23.05.1833 sur le préavis de la Commission rhodanique, proposées par elle au gouvernement et prescrites à la commune de Saxon.

Copie / Kopie:

Oui

Dates
Période de création:	10/01/1835
Dates éparses:	23/05/1833

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1865

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=60745

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 69 Ordonnances des barrières pour le printemps 1835, d'après la loi du 23.05.1833 sur le préavis de la Commission rhodanique, proposées par elle au gouvernement et prescrites à la commune de Saxon., 10.01.1835 (Document)

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