CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 85 Arrêtés et circulaires etc. concernant les chemins de fer: \ 1) 02.10.1857. Arrêté du Conseil d'Etat sur les passages du chemin de fer. \ 2) 02.10.1857. Arrêté du Conseil d'Etat sur les passages du chemin de fer sur Saxon. \ 3) 05.10.1860. Circulaire du Conseil d'Eta

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saxon, Sax II A, 85
Titre:Arrêtés et circulaires etc. concernant les chemins de fer:
1) 02.10.1857. Arrêté du Conseil d'Etat sur les passages du chemin de fer.
2) 02.10.1857. Arrêté du Conseil d'Etat sur les passages du chemin de fer sur Saxon.
3) 05.10.1860. Circulaire du Conseil d'Etat à Messieurs les préfets de districts au sujet des troubles qui ont eu lieu à Sion lors de l'inauguration de la ligne d'Italie.
4) 25.09.1862. Circulaire du Département de l'intérieur relative aux finances cantonales.
5) Lettre du Département de l'intérieur de la Confédération au Conseil municipal de Saxon, relative au canal longeant la voie ferrée sur le territoire de la commune de Saxon.

Dates

Période de création:1857 - 1862

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 pièces
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1892
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=60761
 

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