CH AEV, AC Vouvry, Pg 307 Copie de contrat de bail passé après trois publications faites par le métral de la cour de Vouvry, Jean Pagez, par le prieur de la confrérie du Saint-Esprit de la paroisse de Vouvry, Jacques Ballaz, à Claude Arnod, habitant de Vouvry, d'un rural sis au territoire de la co

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, Pg 307
Titre:Copie de contrat de bail passé après trois publications faites par le métral de la cour de Vouvry, Jean Pagez, par le prieur de la confrérie du Saint-Esprit de la paroisse de Vouvry, Jacques Ballaz, à Claude Arnod, habitant de Vouvry, d'un rural sis au territoire de la commune de Vouvry au lieu-dit "Nant", contigu au fonds de Jacques Soevy.

Dates

Période de création:13/09/1521
Période de création, notes.:Indiction IX
Lieu:Vouvry, au banc de la cour de justice

Support

Support / Träger:Parchemin, 24,5x17,5 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Reçu par le notaire Jacques Suchet de Habères, diocèse de Genève; levée et signée au décès de celui-ci par le rémissaire de ses minutes, le notaire Bernard de Colombey de Villeneuve
Témoins / Zeugen:Jean Melley, Pierre Gerard, Hippolyte Levet, Claude Levet et Pierre De Forenci
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Analyse: J.R.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1551
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=61759
 

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