CH AEV, AC Vouvry, P 796/13 Procès-verbal de la séance devant l'assesseur N. Trombert, délégué par le lieutenant du grand châtelain. Les frères Buffet présentent leur quadruplique et le livre de la vie de Saint-Sigismond., 06.11.1805 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vouvry Vouvry, Commune / Bourgeoisie, 1236-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Vouvry Fonds principal, 1236-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vouvry, P 1-887 Papiers anciens, 1236-19. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Vouvry, P 796 Procès "Les Barges et le Rhône"., 1805-1808 (Dossier)
        
        CH AEV, AC Vouvry, P 796/12 Triplique de la commune de Vouvry, actrice, présentée au tribunal du dizain de Monthey contre les frères Buffet., 23.10.1805 (Document)
        CH AEV, AC Vouvry, P 796/13 Procès-verbal de la séance devant l'assesseur N. Trombert, délégué par le lieutenant du grand châtelain. Les frères Buffet présentent leur quadruplique et le livre de la vie de Saint-Sigismond., 06.11.1805 (Document)
        CH AEV, AC Vouvry, P 796/14 Le syndic Louis Hugon et son avocat le châtelain Pignat demandent au tribunal du dizain de Monthey un terme probatoire., 20.11.1805 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vouvry, P 796/13

Titre:

Procès-verbal de la séance devant l'assesseur N. Trombert, délégué par le lieutenant du grand châtelain. Les frères Buffet présentent leur quadruplique et le livre de la vie de Saint-Sigismond.

Dates
Période de création:	06/11/1805
Lieu:	[Monthey]

Support
Support / Träger:	Papier timbré, 6 folios, 16,5x21,4 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1835

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=62730

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vouvry, P 796/13 Procès-verbal de la séance devant l'assesseur N. Trombert, délégué par le lieutenant du grand châtelain. Les frères Buffet présentent leur quadruplique et le livre de la vie de Saint-Sigismond., 06.11.1805 (Document)

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