CH AEV, AC Vouvry, P 1601 Intérêts dus à la Bourse des âmes: intérêts, amodiations, intérêts des capitaux dus à la commune, intérêts des censes et des fiefs non encore acquittés, intérêts des censes dont les débiteurs sont encore inconnus, taille foraine et intérêt de la dîme, droit de pacage, via

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, P 1601
Titre:Intérêts dus à la Bourse des âmes: intérêts, amodiations, intérêts des capitaux dus à la commune, intérêts des censes et des fiefs non encore acquittés, intérêts des censes dont les débiteurs sont encore inconnus, taille foraine et intérêt de la dîme, droit de pacage, viances annuelles, recettes diverses.

Dates

Période de création:env. 1830
Période de création, notes.:S.d., date estimée

Support

Support / Träger:Papier, cahier de 13 folios, 19x28 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1860
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=63638
 

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