CH AEV, AC Vouvry, P 1610 Lettre du Département de l'intérieur au Conseil communal de Vouvry demandant des explications au sujet des taxes communales réclamées à Michel Vernaz du même lieu. Fr. de Kalbermatten, chef du département., 17.12.1844 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vouvry Vouvry, Commune / Bourgeoisie, 1236-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Vouvry Fonds principal, 1236-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vouvry, P 888-1664 Papiers divers, 1315-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Vouvry, P 1586-1613 Censes, dîmes, impôts., 1816-1920 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Vouvry, P 1609 Conditions posées par la commune de Vouvry au paiement d'une contribution forcée réclamée par le gouvernement aux cinq communes de la plaine du dizain de Monthey. Michel Fumey, président., 26.05.1844 (Document)
        CH AEV, AC Vouvry, P 1610 Lettre du Département de l'intérieur au Conseil communal de Vouvry demandant des explications au sujet des taxes communales réclamées à Michel Vernaz du même lieu. Fr. de Kalbermatten, chef du département., 17.12.1844 (Document)
        CH AEV, AC Vouvry, P 1611 Le Conseil de Vouvry invite tous les propriétaires de chiens à se consigner afin qu'il puisse dresser le bilan des patentes. Parchet, huissier, Emmanuel Hugon, conseiller., 21.02.1847 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vouvry, P 1610

Titre:

Lettre du Département de l'intérieur au Conseil communal de Vouvry demandant des explications au sujet des taxes communales réclamées à Michel Vernaz du même lieu. Fr. de Kalbermatten, chef du département.

Dates
Période de création:	17/12/1844
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Papier, en-tête imprimé, 2 folios, 22x33 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1874

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=63647

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vouvry, P 1610 Lettre du Département de l'intérieur au Conseil communal de Vouvry demandant des explications au sujet des taxes communales réclamées à Michel Vernaz du même lieu. Fr. de Kalbermatten, chef du département., 17.12.1844 (Document)

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