CH AEV, AB Bramois, P 31 Sablière du Bois de la Borgne. \ Contrat de bail à loyer entre la bourgeoisie et Oscar Machoud et Marcel-Charles Decoppet (14.7.1951); convention entre la bourgeoisie et la Sablière S.A. de la Borgne (24.11.1959); décision du Conseil d'Etat (19.12.1959) soumettant cette co

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AB Bramois, P 31
Titre:Sablière du Bois de la Borgne.
Contrat de bail à loyer entre la bourgeoisie et Oscar Machoud et Marcel-Charles Decoppet (14.7.1951); convention entre la bourgeoisie et la Sablière S.A. de la Borgne (24.11.1959); décision du Conseil d'Etat (19.12.1959) soumettant cette convention à des conditions forestières; correspondance.

Dates

Période de création:1951 - 1959

Support

Support / Träger:Papier, dactylographiés et manuscrits, 24 folios, formats divers, maximum: 35x23 cm.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1989
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=67082
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne