CH AcMy, Ville, B 1.1/24 Règlement pour l'emploi de sacristain, en 5 articles., 13.03.1913 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives publiques - Communes et Bourgeoisies (Archives)
    - CH AcMy, Ville Martigny-Ville - Ancienne commune, 14. sc.-1979 (Fonds)
      - CH AcMy, Ville Autorités - Administration générale, 1810-1964 (Série)
        
        CH AcMy, Ville, B 1 Règlements - Constitutions, 1837-1964 (Sous-série)
        
        CH AcMy, Ville, B 1.1 Réglementation communale, 1837-1964 (Sous-série)
        
        $CH AcMy, Ville, B 1.1/23 Règlement pour l'emploi de marguiller-fossoyeur. \ Suit le règlement pour la sonnerie des offices des morts., 13.03.1913 (Document)$ CH AcMy, Ville, B 1.1/23 Règlement pour l'emploi de marguiller-fossoyeur. \ Suit le règlement pour la sonnerie des offices des morts., 13.03.1913 (Document)
        CH AcMy, Ville, B 1.1/24 Règlement pour l'emploi de sacristain, en 5 articles., 13.03.1913 (env.) (Document)
        $CH AcMy, Ville, B 1.1/25 Projet de règlement de la circulation des automobiles et motocycles sur les routes Martigny - Grand-Saint-Bernard et Sembrancher-Bagnes. \ Suit une correspondance du chef du Département des travaux publics insistant sur la nécessité de ce règlement au vu des pays limitroph$ CH AcMy, Ville, B 1.1/25 Projet de règlement de la circulation des automobiles et motocycles sur les routes Martigny - Grand-Saint-Bernard et Sembrancher-Bagnes. \ Suit une correspondance du chef du Département des travaux publics insistant sur la nécessité de ce règlement au vu des pays limitroph

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AcMy, Ville, B 1.1/24

Titre:

Règlement pour l'emploi de sacristain, en 5 articles.

Dates
Période de création:	env. 13/03/1913
Période de création, notes.:	Le jour et le mois ont été reconstitués.

Support
Type de documents d'archives:	Manuscrit.

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1913

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=67138

Portfolio:
Désignation:

CH AcMy, Ville, B 1.1/24 Règlement pour l'emploi de sacristain, en 5 articles., 13.03.1913 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux