CH AEV, IRO, 17 Procès-verbaux de réunions, textes concernant M. Kleiber (secrétaire d'Etat), lettre à Pascal Couchepin., 22.05.2002-13.01.2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, IRO, 17
Titre:Procès-verbaux de réunions, textes concernant M. Kleiber (secrétaire d'Etat), lettre à Pascal Couchepin.

Dates

Période de création:22/05/2002 - 13/01/2004

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:19 pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2034
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=70447
 

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