CH AEV, IRO, 13 Comité de direction: procès-verbaux, correspondance (chronologique)., 14.12.1989-26.03.2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, IRO, 13
Titre:Comité de direction: procès-verbaux, correspondance (chronologique).

Dates

Période de création:14/12/1989 - 26/03/2007

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:334 pages

Zone du contenu et de la structure

Contenu:7 fourres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2037
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=70808
 

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