CH AEV, 1255-1995/12, 0.5.2.3/3 Les femmes et la fiscalité, 1986-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1255-1995/12, 0.5.2.3/3
Titre:Les femmes et la fiscalité

Dates

Période de création:1986 - 1986

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Propositions d'Edmée Buclin, membre de la commission d'étude sur la condition féminine, concernant les points à aborder lors de l'étude
2) Textes législatifs valaisans
3) Correspondance (1986)
4) Rapport "les femmes et la fiscalité" / "Frauen und Steuergesetzgebung" (1986)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, 1255-1995/12, 0.5.2.1 Correspondance, 1983-1993 (Dossier)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=70823
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne