CH AEV, 1255-2008/21, 1.1.1 Correspondance, 1996-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1255-2008/21, 1.1.1
Titre:Correspondance
Période de création:1996 - 2003

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Rattachement du Bureau à un Département (1996-1999)
2) Correspondance avec Jean-René Fournier, Chef du Département de l'économie, des institutions et de la sécurité (2000-2003)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, 1255-2008/21, 0.2.2/1 Projet d'ordonnance du Conseil d'Etat fixant les compétences et attributions du Bureau, 1995 (Dossier)

voir aussi:
CH AEV, 1255-2008/21, 0.2.3/1 Projet de règlement du Bureau, 1997-1998 (Dossier)

voir aussi:
CH AEV, 1255-1995/12, 0.2.3.1 Règlement concernant le Bureau, 1992 (Dossier)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV et de l'unité concernée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=70836
 

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