CH AcMy, Ville, C 3.1 Protocoles des séances du Conseil de la bourgeoisie, 1753-1881 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Ville, C 3.1
Titre:Protocoles des séances du Conseil de la bourgeoisie
Période de création:1753 - 1881

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:9 pièces: n° 1: 1753-1808; n° 2: 1802-1803 (feuillets); n° 3: 1808-30.07.1821; n° 4: 1809-1810 (petit cahier souple); n° 5: 05.08.1821-14.06.1827; n° 6: 1827-1835; n° 7: 1850-1853 (feuillet); n° 8: 1859-1873; n° 9: 1873-1881.

Zone des notes

Notes:Pour les journaux de vacations du conseil, Voir aussi sous B 2.2 "Autres concernant le Conseil communal"

Jusqu'en 1835, date de l'érection de la commune municipale de Martigny-Ville, il s'agit du Conseil Mixte bourgeoisial, autrement dit le Conseil de la Grande bourgeoisie de Martigny.
En 1850 est constitué un Conseil bourgeoisial de Martigny-Ville. Il sera dissolu en 1877 et recréé en 1961.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1881
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=71857
 

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