CH AcMy, Ville, H 3.1.9 Chemins vicinaux, 1839-1963 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Ville, H 3.1.9
Titre:Chemins vicinaux

Dates

Période de création:1839 - 1963

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1918-1919. Pièces relatives à la suppression du sentier abusif au lieu-dit Canevaz (3 pièces, 1 à 3).
1924-1926. Actes d'achat de terrains pour la création d'un chemin vicinal en Bévignoux (8 pièces, a à h).
1961-1963. Pièces relatives au chemin des Fermes et des Follaterres.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1963
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=72023
 

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