CH AcMy, Ville, I 2.4 Autres espèces (ânes, chèvres, moutons, mulets, chevaux, etc.), 1850-1955 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Ville, I 2.4
Titre:Autres espèces (ânes, chèvres, moutons, mulets, chevaux, etc.)
Période de création:1850 - 1955

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1873-1894. Pièces relatives à l'étalon anglo-normand Nicklaus: service et listes des juments saillies, y voir aussi la convention du 04.02.1878 entre le Conseil Mixte et Louis Sauthier, domicilié à Charrat.
22.12.1916. Jugement rendu par le juge-instructeur du district de Martigny dans la cause agitée entre la Bourgeoisie de Martigny-Ville et le Syndicat d'élevage de la race chevaline, où la cessation de bail demandée par l'acteur n'a pas été admise.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1955
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=72085
 

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