CH AcMy, Ville, L 2.1 Généralités, 1855-1962 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Ville, L 2.1
Titre:Généralités
Période de création:1855 - 1962

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
30.06.1855-31.10.1949. Pièces liées à divers incendies.
25.04.1875. Copie du concordat au sujet des frais de secours en cas d'incendie, signée pour conforme à l'original conservé aux archives de Bex par M. Cherix, syndic, et Jules Bourgeois, secrétaire, avec annexé ledit concordat imprimé.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=72181
 

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