CH AcMy, Ville, M 1.1 Généralités, 1836-1963 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Ville, M 1.1
Titre:Généralités
Période de création:1836 - 1963

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1836-1837. Cahier de comparaissance dans l'affaire Nicollier-Moret et Balay.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1963
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=72202
 

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