CH AEV, AC Lens, AI 3 «Répertoire des titres se trouvant aux archives de la Section de Lens dressé en 1890 par le notaire Antoine Emery. Les titres sont divisés en neuf classes désignées chacune par les premières lettres majuscules de l'alphabet. Chaque classe contient: \ A. Les titres ayant trai

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, AI 3
Titre:«Répertoire des titres se trouvant aux archives de la Section de Lens dressé en 1890 par le notaire Antoine Emery. Les titres sont divisés en neuf classes désignées chacune par les premières lettres majuscules de l'alphabet. Chaque classe contient:
A. Les titres ayant trait aux aqueducs, aux étangs, aux fontaines et aux eaux [A 1-48 / 1360-1916];
B. Les titres concernant le bornage de juridiction, des chemins [B 1-6 + 10-11 / 1561-1809 + 1536-1544];
C. Les titres traitant des forêts, des chemins et des carrières [C 1-26 / 1630-1911];
D. Les fonds des pauvres et les fonds des écoles [D 1-10 / 1805-1909];
E. Les acquisitions, les échanges, les ventes, les protocoles, les affaires des bourgeois, les arrêts, règlements bourgeoisiaux et communaux [E 1-57 / 1320-1915];
F. Les titres se rapportant au culte, aux fiefs, aux dîmes et à la Confrérie du Saint-Esprit [F 1-38 / 1302-1917];
G. Les titres ayant trait aux parcours [G 1-12 / 1530-1893];
H. Les titres traitant des garderies [H 1-18 / 1573-1828];
I. Les titres et documents pour les fours, scies, moulins, forges, ceux qui se rapportent aux militaires et les titres divers. [I 1-52 / 1524-1903]»
Rédaction: Antoine Emery, notaire.

J. Polices d'assurances: contre l'incendie [J 1 / 1912];
K. Recensement de la population [K 1-2 / 1900-1920];
L. Statistiques diverses [L 1-2 / 1917-1918];
M. Documents historiques [M 1 / 1914];
N. Règlement de police [N 1 / 1895].

Dates

Période de création:1890

Support

Support / Träger:Papier, 42 feuilles photocopiées de format A4 d'un cahier de 47 feuillets dont 41 utiles à la couverture brune et mesurant 17.5 x 22 cm; français.

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Photocopie du 1er mai 2005, à Sion, d'une copie conforme au répertoire original, sans signature ni date (1922?), complétée par des actes allant jusqu'à 1921 [lettres majuscules J, K, L, M et N], d'au moins deux mains différentes non identifiées à ce jour.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1890
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=74486
 

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