CH AEV, AC Ayent, Ay 15 Ordonnance. 12 hommes élus par les deux tiers d'Ayent (Luc et Botyre) édictent une ordonnance du Bisse-Neuf., 02.12.1448 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayent, Ay 15
Titre:Ordonnance. 12 hommes élus par les deux tiers d'Ayent (Luc et Botyre) édictent une ordonnance du Bisse-Neuf.

Dates

Période de création:02/12/1448
Lieu:Ayent

Support

Support / Träger:Parchemin
Format larg. x H (cm):36x31

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Notaire Jean de Freneto

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Ay 14
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir copie:
CH AEV, AC Ayent, Ay 14 Ordonnance. 12 hommes élus par les deux tiers d'Ayent (Luc et Botyre) édictent une ordonnance du Bisse-Neuf., 02.12.1448 (Document)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1478
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=7620
 

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