CH AEV, 3510-1983/69 Commerce et patentes, 1946-1996 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1983/69
Titre:Commerce et patentes
Période de création:1946 - 1996

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:1,05

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été traité par Bernard Bagnoud en 2010 (conditionnement, inventaire, classement, élimination et échantillonnage selon les critères validés).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1983/69
Date d'entrée:18/10/1983
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Pour les commerces temporaires et ambulants, seuls les dossiers, dont l'année se termine par 1 et par 6, ont été conservés.
Pour les appareils automatiques, seuls les dossiers, dont l'année se termine par 1 et par 6, ont été conservés.
Pour les fiches, seuls les documents, dont l'année se termine par 1 et par 6, ont été conservés.
Aucun dossier concernant les ventes spéciales n'a été conservé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 7/4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=77301
 

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