CH AEV, AC Ayer, Village d'Ayer, 26 Police d'assurance conclue par le village d'Ayer avec "La Bâloise", y compris conditions générales d'assurance et montant des primes. La chose assurée est un local avec congélateur appartenant au village d'Ayer., 1981 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayer, Village d'Ayer, 26
Titre:Police d'assurance conclue par le village d'Ayer avec "La Bâloise", y compris conditions générales d'assurance et montant des primes. La chose assurée est un local avec congélateur appartenant au village d'Ayer.

Dates

Période de création:env. 1981

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 bi-feuillets; 8 feuilles; 1 pochette
Format larg. x H (cm):15.5x22

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=84342
 

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