CH AcMy, Bourg, B 1.1/17 Règlement du cimetière et des funérailles de la paroisse de Martigny, en 47 articles; homologué par le Conseil d'Etat du canton du Valais le 11.12.1937; suivi du plan de l'église paroissiale., 26.10.1937 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, B 1.1/17
Titre:Règlement du cimetière et des funérailles de la paroisse de Martigny, en 47 articles; homologué par le Conseil d'Etat du canton du Valais le 11.12.1937; suivi du plan de l'église paroissiale.

Dates

Période de création:26/10/1937

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 pièces: a) "Règlement pour les cimetières de la paroisse de Martigny " (29 articles), soit projet ou épreuve d'imprimerie portant corrections, non datée; b) imprimé.

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Un billet glissé à l'intérieur du règlement imprimé mentionne la composition de la Commission du cimetière pour la période 1937-1940, soit Charles Girard, Martigny-Ville, président, Antoine Moret, Martigny-Bourg, membre, et feu Charles-Marie Morand, Martigny-Ville, membre.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1937
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=86628
 

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