CH AcMy, Bourg, B 1.1/18 Règlement de la Commune de Martigny-Bourg pour l'utilisation de la Grande Salle., 1940 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, B 1.1/18
Titre:Règlement de la Commune de Martigny-Bourg pour l'utilisation de la Grande Salle.

Dates

Période de création:env. 1940

Zone du contexte

Signature:Sans signature ni date.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1940
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=86629
 

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