CH AEV, DI, 57.2 Elections et nominations dans les districts et les communes. \ Procès-verbaux, rapports, réclamations., 1841-1853 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, DI, 57.2
Titre:Elections et nominations dans les districts et les communes.
Procès-verbaux, rapports, réclamations.

Dates

Période de création:1841 - 1853
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, DI, 51 Elections et nominations dans les districts et les communes: Procès-verbaux, rapports, réclamations (par année)., 1840-1850 (Sous-série)

voir aussi:
CH AEV, DI, 52 Elections et nominations dans les districts et les communes: Procès-verbaux, rapports, réclamations (par année)., 1840-1850 (Sous-série)

voir aussi:
CH AEV, DI, 53 Elections et nominations dans les districts et les communes: Procès-verbaux, rapports, réclamations (par année)., 1799-1850 (Sous-série)

voir aussi:
CH AEV, DI, 54 Elections et nominations dans les districts et les communes: Procès-verbaux, rapports, réclamations (par année)., 1840-1853 (Sous-série)

voir aussi:
CH AEV, DI, 55 Elections et nominations dans les districts et les communes: Procès-verbaux, rapports, réclamations (par année). District de Saint-Maurice., 1840-1850 (Sous-série)

voir aussi:
CH AEV, DI, 56 Elections et nominations dans les districts et les communes: Procès-verbaux, rapports, réclamations (par année). District de Monthey., 1839-1850 (Sous-série)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1853
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=8886
 

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