CH AEV, Jules-Bernard Bertrand, P 90 Copie d'un arrêté du Conseil de la bannière de Monthey tendant à faire de cette bannière un nouveaux dizain et d'y établir un comité provisoire composé d'un membre par commune., 29.01.1798 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Jules-Bernard Bertrand, P 90
Titre:Copie d'un arrêté du Conseil de la bannière de Monthey tendant à faire de cette bannière un nouveaux dizain et d'y établir un comité provisoire composé d'un membre par commune.

Dates

Période de création:29/01/1798
Lieu:Monthey

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 folios
Format larg. x H (cm):17x21

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Gabriel Guerratty.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1798
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=89527
 

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