CH AEV, 3610-1990/52, 1975-1989 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3610-1990/52
Période de création:1975 - 1989

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:19 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:2,85

Zone du contexte

Historique archivistique:Lors du versement aux AEV, on comptait 20 boîtes. Les horaires variables ont été éliminés le 17.09.2010 par DéDoc SA (volume éliminé: 1 boîte).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1990/52
Date d'entrée:27/08/1990
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ancien droit
Décisions
Rapports de gestion
Rapports annuels
Rapports EP
Contentieux
Gestion caisse
Rapports caisses publiques
Associations des caisses publiques
Association, correspondance
Correspondance
Apprenties
Archives de la direction
Évaluation et élimination:Les horaires variables ont été éliminés le 17.09.2010 par DéDoc SA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 15/4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1989
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=91795
 

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