CH AEV, François Piot, 1.15/3 Dommages et indemnités: documents homogènes, qui se trouvaient dans un dossier intitulé "Taxation Chastellain"., 1979 (env.) (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, François Piot, 1.15/3
Titre:Dommages et indemnités: documents homogènes, qui se trouvaient dans un dossier intitulé "Taxation Chastellain".

Dates

Période de création:env. 1979
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1979
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=93134
 

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