CH AcMy, Ville, K 2.1 Eaux usées, 1870-1965 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Ville, K 2.1
Titre:Eaux usées
Période de création:1870 - 1965

Zone des notes

Notes:Voir aussi sous J 1.1 " Compagnie des chemins de fer fédéraux" et J 1.4 "Chemins de fer Martigny-Orsières" pour les égoûts et canalisations; G 3.1 "Propriétés de particuliers: Généralités" pour les égoûts et canalisations de particuliers et I 5 "Commerces - Industries " pour les égoûts des entreprises.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1965
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=94919
 

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