CH AEV, AC Mase, R 3 Protocoles des séances du Conseil communal et de l'assemblée générale de la commune de Mase, avec délibérations et nominations., 1857-1867 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Mase, R 3
Cotes anciennes:6
Titre:Protocoles des séances du Conseil communal et de l'assemblée générale de la commune de Mase, avec délibérations et nominations.

Dates

Période de création:1857 - 1867

Support

Support / Träger:Registre relié carton et toile, 195 pages, 17x21,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1897
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=99273
 

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