CH AEV, 5710-1982/50, 7.1.1.1/3 Commission consultative d' hospitalisation, 1971-1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1982/50, 7.1.1.1/3
Titre:Commission consultative d' hospitalisation

Dates

Période de création:1971 - 1977

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2007
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV et de l'unité concernée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=100991
 

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