CH AEV, Brevets d'inventions, 1/173 Moderna S.A., Fabrique d'emballages en bois déroulé, Vernayaz: dispositif d'emballage démontable pour le transport de marchandise., 13.04.1951-01.06.1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/173
Titre:Moderna S.A., Fabrique d'emballages en bois déroulé, Vernayaz: dispositif d'emballage démontable pour le transport de marchandise.

Dates

Période de création:13/04/1951 - 01/06/1953

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1953
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103920
 

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