CH AEV, Brevets d'inventions, 1/174 Max Duboule, Charrat: cageot pour l'emballage et le transport de fruits et légumes., 27.02.1951-16.06.1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/174
Titre:Max Duboule, Charrat: cageot pour l'emballage et le transport de fruits et légumes.

Dates

Période de création:27/02/1951 - 16/06/1953

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1953
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103921
 

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