CH AEV, Brevets d'inventions, 4/26 Placide Seppey, Euseigne, et Camille Gauye, Les Agettes: machine transportable pour le travail du bois., 14.08.1958-15.03.1960 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/26
Titre:Placide Seppey, Euseigne, et Camille Gauye, Les Agettes: machine transportable pour le travail du bois.

Dates

Période de création:14/08/1958 - 15/03/1960

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1960
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104520
 

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