CH AEV, Brevets d'inventions, 4/65 Jacques Roux, Grimisuat: bouchon en matière plastique d'un récipient, notamment d'une bouteille., 21.03.1960-15.02.1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/65
Titre:Jacques Roux, Grimisuat: bouchon en matière plastique d'un récipient, notamment d'une bouteille.

Dates

Période de création:21/03/1960 - 15/02/1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104559
 

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