CH AEV, Brevets d'inventions, 4/66 Joseph Vouilloz et Raymond Sauthier, Saxon: dispositif de chauffage à mazout., 11.07.1960-15.02.1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/66
Titre:Joseph Vouilloz et Raymond Sauthier, Saxon: dispositif de chauffage à mazout.

Dates

Période de création:11/07/1960 - 15/02/1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104560
 

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