CH AEV, Brevets d'inventions, 4/67 Charles Meldem, Martigny-Ville: installation mobile de production d'eau chaude pour la lutte contre le gel., 12.05.1960-15.02.1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/67
Titre:Charles Meldem, Martigny-Ville: installation mobile de production d'eau chaude pour la lutte contre le gel.

Dates

Période de création:12/05/1960 - 15/02/1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104561
 

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