CH AEV, Brevets d'inventions, 4/79 Henri Studer, Sion: dispositif pour la cueillette des asperges., 13.07.1960-14.09.1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/79
Titre:Henri Studer, Sion: dispositif pour la cueillette des asperges.

Dates

Période de création:13/07/1960 - 14/09/1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104573
 

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