CH AEV, Brevets d'inventions, 4/80 Willy Chappot, Charrat: installation agricole de chauffage pour la lutte contre le gel., 19.05.1959-28.09.1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/80
Titre:Willy Chappot, Charrat: installation agricole de chauffage pour la lutte contre le gel.

Dates

Période de création:19/05/1959 - 28/09/1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104574
 

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