CH AEV, Brevets d'inventions, 4/129 Carrosserie Torsa, Schallbetter & Cie S.A., Sierre (René Salamin, Sierre): porte-bagages muni d'un engin de lavage à fixer sur le toit d'une automobile., 16.07.1963-13.08.1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/129
Titre:Carrosserie Torsa, Schallbetter & Cie S.A., Sierre (René Salamin, Sierre): porte-bagages muni d'un engin de lavage à fixer sur le toit d'une automobile.

Dates

Période de création:16/07/1963 - 13/08/1965

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1965
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104623
 

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