CH AEV, Brevets d'inventions, 4/130 Constant Vuissoz de Preux, Grône: dispositif pour soutenir la vigne et procédé de mise en action de ce dispositif., 23.04.1963-31.08.1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/130
Titre:Constant Vuissoz de Preux, Grône: dispositif pour soutenir la vigne et procédé de mise en action de ce dispositif.

Dates

Période de création:23/04/1963 - 31/08/1965

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1965
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104624
 

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